Article1 : Informations relatives aux modifications des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive  pour toutes commandes passées sur le site Internet  www.homeaddict.fr entre Home Addict et l’acheteur de la boutique en ligne ci-dessus citée. L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Home Addict se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande.

Article 2 :Informations relatives aux produits

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, le client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur la boutique en ligne Home Addict.

Home Addict s'efforce de présenter et de décrire au mieux, sur les fiches-produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers, par des photographies et des textes. Toutefois la perception des couleurs étant subjective, les visuels ne sont pas contractuels, et Home Addict ne peut être tenu responsable de la différence des nuances de couleurs concernant ses produits textiles. En cas de questions sur les produits, vous pouvez nous contacter en cliquant sur le lien "CONTACT".

Les produits proposés par Home Addict sont conformes à la législation Française en vigueur et aux normes applicables en France, articles 1641 et suivants du Code Civil. Cependant, si un produit venait à être retiré du commerce pour une quelconque raison par les fournisseurs, Home Addict retirerait le produit de la vente dans les plus brefs délais. Cette action ne peut en aucun cas donner un droit de poursuite à la faveur du client.

Article 3 :Disponibilités des produits

Nos offres de produits et leurs prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
À réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du / ou des produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité d’un produit, nous nous engageons dans un délais de 30 jours à compter de la validation de la commande à vous le rembourser :

-Sous forme de bon d’achat.

Dans le cas de l'émission d'un bon d'achat, vous pouvez sur simple demande en cliquant sur le lien "contact" demander son annulation et son remboursement par chèque, ou si vous le souhaitez par carte bleue .

-Par chèque ou carte bleue.

La date de validation de la commande correspond à la date de la commande par paiement par carte bancaire en ligne.

En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande.

Article 4 :Informations relatives à la prise de commandes

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi sur la confiance, pour l'économie numérique du 21 juin 2004, toute commande validée par le client par son « double clic » constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales par le client, à l'instar d'une signature manuscrite, et ne pourra être remise en cause.L’ensemble des données enregistrées vaudra comme preuve d’acceptation de la transaction.

Lors de la commande, l’acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement fournir les informations qui lui sont demandées et est tenu de la véracité de ses mêmes informations :

- Nom et prénom.
- Adresse complète.(N°rue, ville, code postal, pays)
- Téléphones, fixe et portable.
- Adresse électronique valide
- Type de la carte de paiement, numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme de la carte, le cas échéant.

Lors d'un paiement par carte, le client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande.

Tout client valablement inscrit sur le site sera engagé par toute commande qui a nécessité l'usage de l'adresse email et du mot de passe personnel dudit client (sous réserve des droits de rétractation et de retour tels que définis aux présentes).

Le client doit vérifier l'ensemble des renseignements saisis au cours de sa commande (produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques…).

En cas d’erreur sur l’adresse, Home Addict ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie par le client et donc de l’impossibilité de livraison ni des conséquences en termes de retard. Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d'une erreur de saisie par le client, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Dans ce cas, le client s'interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.

Home Addict confirme l'acceptation de sa commande au client par e-mail ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande. Néanmoins, les commandes ne sont définitives et l'envoi de la commande ne sera effectuée qu’à la date de débit du compte de l’acheteur par carte bancaire.

Home Addict se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l'approvisionnement des produits, un problème concernant la commande reçue (ex.: document illisible, ou incomplet), une commande anormale ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Home Addict s’engage à en informer le client par tout moyen à sa disposition.

Il est précisé que toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu’après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.

Les commandes sont traitées dans leur ordre d’arrivée.

Home Addict ne peut voir sa responsabilité engagée pour l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure ou de perturbation, de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport. Sont également considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livraison, les sinistres, une décision administrative, les catastrophes naturelles, la guerre, l'émeute, l'incendie, l'inondation, les accidents, les actes terroristes,les pannes des moyens de communication (panne du réseau informatique etc.).Home Addict tiendra le client au courant en temps opportun des cas ou des événements ci-dessus énumérés.

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Informations relatives aux prix

Les prix sont susceptibles de changer en fonction de la fluctuation du cours de la devise par rapport à l’euro ou d’impôts et de taxes qui deviendraient exigibles. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site.

Il est également possible que le prix d'un produit fluctue après sa mise en ligne sur le site, dans le cadre d'une opération de promotion dont la durée est limitée dans le temps.

C’est pourquoi Home Addict se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Toutes les commandes sont à payer en euros et sans TVA. (-T.V.A. non applicable, Article 293B du CGI). Ces prix s’entendent hors participation aux frais d'expédition, assurance et autres frais de traitement liés à la commande et sont valables tant qu'ils sont présents sur la fiche descriptive du produit. Le montant des frais de port apparaît sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. S’il apparaissait par hasard un écart de prix  pour un même produit sur notre newsletter, c'est le prix indiqué sur la fiche descriptive qui fait foi.
Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.

Pour les livraisons à destination de l'Union Européenne, aucune autre taxe n'est à acquitter lors de la réception de votre commande.

Conformément aux dispositions de l'article L.121 -19 du Code de la consommation, le client recevra, lors de la livraison, pour chacun des articles, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix des articles et les frais de livraison mis à sa charge.

Home Addict archivera les bons de commandes et factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Ces informations seront considérées comme preuves de commandes et paiements et transactions intervenues entre les deux parties.

Articles 6 : Informations relatives aux modalités de paiement et de sécurisation

Le prix est exigible à la commande sauf mentions contraires de Home Addict.

Le paiement s'effectue dans les conditions prévues lors de la commande. Une participation aux frais de livraison et assurance est à la charge de l'acheteur et est payée par celui-ci lors de la commande.

Le prix des articles commandés est payable en totalité à Home Addict dès la confirmation de votre commande sur le site.

Le paiement est réalisé par l'acheteur par carte bancaire (liste des cartes bancaires) en mode de paiement de paiement sécurisé

Nous utilisons le système de paiement en ligne sécurisé de la BNP (Mercanet), qui repose notamment sur l'utilisation de la technologie SSL ("Secure Sockets Layers"), de chiffrement et de transfert des données sur le réseau internet, sur une demande d'autorisation automatique quel que soit le montant de la transaction, ainsi que l'utilisation de la technologie 3D Secure de sécurisation des paiements.

Le paiement s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre banque BNP, de telle sorte qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Home Addict, ni ne peut être lue par des tiers au cours de son transport sur réseau. Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé et votre commande sera enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.

Article 7 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Home Addict jusqu'au complet encaissement de la commande par Home Addict. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Article 8 : Défaut de Paiement

Conformément aux dispositions de l'article L.122 1 du Code de la consommation, Home Addict se réserve le droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi, ou émanant d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement total ou partiel d'une commande antérieure.

Article 9 : Modalités de livraison et délais de livraison

Les colis sont expédiés du lundi au vendredi le jour ou le lendemain d’une commande validée et réglée par carte bancaire directement sur le site en paiement sécurisé, sauf jour férié et vacances de l’entreprise et sauf mention contraire et sous réserve de la disponibilité des produits.

Toute commande passée entre le vendredi 12h et le dimanche soir sera traitée le lundi suivant, sauf jour férié ou vacances de l’entreprise. Dans le cas de fermeture de la boutique en ligne pour cause de vacances ou de déplacement, les dates de fermeture et ouverture seront stipulées sur le site.

Un e-mail informe le client de la remise du colis au transporteur et/ou aux services postaux et communique un numéro de suivi afin de suivre les étapes d'expédition.

Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à  la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne, sont à  la charge et relèvent de la responsabilité exclusive du client. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. Le client est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Home Addict n'est pas tenu de vérifier et d'informer le client des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Home Addict vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Home Addict  livre dans le monde entier à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Il est entendu qu'aucune livraison ne pourra être effectuée dans des hôtels, ni à des boîtes postales, ni dans les locaux des armées.

Article 10 : Frais

Les frais de participation à la préparation, à l'expédition et à l’assurance de la commande dépendent du lieu de livraison et du montant de la commande, pour toutes les commandes passées sur le site www.homeaddict.fr.

Dans le cas où plusieurs expéditions seraient nécessaires pour une commande, cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Article 11 : Délais et zones d'expédition

L'ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrables. Un délai maximum de 2 jours ouvrés après validation de votre paiement par la Banque pourrait nous être nécessaire pour expédier votre commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition. Le produit commandé est livré par TNT à l’international et dans les Doms-Tom ainsi que vers les pays d’Europe centrale et Orientale, et par la Poste en Colissimo pour la France Métropolitaine, la Corse et la Communauté Européenne, y compris la Suisse, Andorre, l’Islande, la Norvège, et le Liechtenstein, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos bureaux.
À ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur TNT, et de la Poste.
En France Métropolitaine, il vous faudra compter pour les Colissimos 2 jours ouvrés de plus d'acheminement pour recevoir votre colis ;dans les autres pays Européens compter 3 à 5 jours ouvrés . Attention :des délais plus longs sont à envisager pour l’Italie ,la Grèce, la Finlande,la Pologne,la Norvège,et l’Irlande. 
Pour le reste du monde, les colis sont acheminés par TNT Economy Express et/ou Express ;compter 4 à 5 jours ouvrés après traitement de votre commande pour le continent Nord Américain,l’Australie,les Emirats,le Japon,le Liban,et de 5 à 14 jours ouvrés pour tous les autres pays. Pour plus de renseignements, nous contacter en cliquant sur le lien"contact"

En cas de retard, merci de nous contacter le plus rapidement possible, afin que nous déposions réclamation auprès du transporteur.

Article 12 : Du colis à la Livraison

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré et /ou ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert /ou endommagé).

Dans le cas où plusieurs expéditions seraient nécessaires pour une commande, cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Article 13 : Responsabilités

Home Addict ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, de perturbation de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou des communications, d'inondation, d'incendie, catastrophes naturelles et d’actes terroristes. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Home Addict n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes ; pertes d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Home Addict, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés par les présentes.


Article 14 : Droits de rétractation

Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la date de réception de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

L’acheteur doit retourner son achat dans un parfait état de revente, accompagné de tous les accessoires dans son emballage d’origine, et non usagé, et disposer de son numéro d'accord de retour (Voir procédure de retour).

Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.

Article 15 : Procédures de retour

Vous disposez d'un délais de 7 jours francs à compter de la réception de votre colis pour prévenir Home Addict de votre souhait de nous retourner le produit, par e-mail en cliquant sur "contact". À partir de la date de demande de retour, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Cette condition ne s’applique pas en cas de retour pour défectuosité ou non-conformité.

Article 16 : Frais de retour

Après avoir réceptionné et accepté votre colis, nous procéderons dans les 30 jours :

- Soit à l'échange des produits retournés contre d'autres, de la même valeur ou d'une valeur différente. Dans le cas d'une valeur inférieure, merci de nous indiquer si vous souhaitez être remboursé ou bénéficier d'un avoir. Dans le cas d'une valeur supérieure, merci de prévoir un règlement de la différence dans votre retour. Les frais de port d'envoi de l'échange ne sont pas facturés.

-Soit au remboursement de vos produits, sous la forme d'un  remboursement sur votre CB ou d'un chèque, selon votre désir. Les frais de port initiaux seront remboursés dans le cas d'un renvoi de la commande complète, et seulement dans ce cas.

Article 17 : Dispositions de la loi  informatique et libertés

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de la société Home Addict.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec la société par mail ou courrier.

Nous vous informons que ce traitement est informatisé.

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Lors de votre commande, nous vous proposons de recevoir des informations. Si vous souhaitez recevoir de telles offres, il vous suffit de cocher la phrase suivante : Je souhaite recevoir la newsletter de Home Addict  afin d’être informé(e) de ses nouveaux produits et de son actualité. Vous pouvez également modifier votre abonnement en envoyant un e-mail en utilisant le lien "contact".

Article 17 : Coordonnées de la société

Siège social de Home Addict
Home Addict : 14 bis rue Frédérick Lemaitre 75020 Paris.France
RCS PARIS :418 371 597

SIRET: 418 371 597 00042

CODE APE :4778C

Tél : 01 43 49 78 15

Article 18 : Contestation et règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées dans la langue française et relèvent du droit Français. En cas de litige, vous vous adresserez en priorité à la société Home Addict pour obtenir une solution amiable, par courrier ou par mail.

En cas de litige, la compétence sera attribuée aux tribunaux compétents de Paris.

Vous pouvez contacter Home Addict par e-mail en utilisant le lien "contact", par téléphone ou par courrier à l’adresse citée plus haut. Dans votre courrier merci d'indiquer également votre nom, prénom, email et le numéro de commande de référence.

Article 19 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.homeaddict.fr  sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Home Addict.

La marque Home Addict est une marque déposée à L’INPI. La reproduction totale ou partielle ainsi que l’exploitation des logotypes, des visuels, des dessins et modèles est formellement interdite, sauf accord préalable passé par écrit avec Home Addict.Tout lien simple ou par hypertexte non autorisé par Home Addict est strictement interdit.